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Prix : Les tarifs en ligne particuliers de l’EARL Antoine Lafosse s’entendent TTC, CRD incluse en France métropolitaine. EU et hors UE, nous consulter. Des remises peuvent être appliquées en cascade sur le prix de base en fonction du volume commandé. Se rajoutent le prix de la livraison en Colissimo jusqu’à 30 kg ou par messagerie à partir de 30kg. Commande : les clients non professionnels disposent d’un délai de rétractation de 15 jours sauf achat à la propriété, en foire ou en salon, ou personnalisation des produits, et prennent en charge les frais de retour des marchandises. Ils sont responsables de leur conservation et de leur acheminement. Délais de mise à disposition : Les délais de mise à disposition proposés à la commande ne sont donnés qu’à titre indicatif et seront respectés en fonction des disponibilités des produits. Cependant, un retard apporté à la mise à disposition ne pourra justifier ni annulation de commande, ni dommage et intérêts, ni pénalité. Les cas de force majeure (grève, difficultés d'approvisionnement, etc), cas fortuits ou assimilés nous délient de toute obligation de livrer, sans indemnité aucune. Transport et emballage : Votre commande sera soigneusement emballée et expédiée dans des cartons spécifiques de transport de vin. Cependant, en cas de dommages apparents, le destinataire devra émettre des réserves sur le document de transport avant de prendre livraison de la marchandise. Consultez le détail des CGV Colissimo et Messagerie du Bazadais.  Conditions de paiement : Nos commandes sont payables au comptant avant enlèvement. Tout défaut de paiement entraînera une intervention contentieuse dont les frais seront à la charge de l’acheteur. De plus, à titre de clause pénale et pour l’application de la loi, l’acheteur sera de plein droit redevable d’une pénalité pour retard de paiement calculée sur le montant des sommes dues aux taux de l’intérêt légal affecté du coefficient 1,5. Quelles que soient les réserves émises par l’acheteur à réception des produits, notamment en cas de casse, la fraction de la livraison reçue en bon état et conforme à la commande sera payée au prix convenu et selon les modalités de paiement prévues à la commande. Médiation de la consommation (décret N°2015-1382 du 30.10.2015) : En cas de litige entre un client et l’EARL Antoine Lafosse, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire, le client pouvant saisir le Centre de la Médiation et de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C). Clause de réserve de propriété : l’EARL Antoine Lafosse se réserve la propriété des produits livrés à l’acheteur jusqu’au paiement intégral du prix. L’acheteur  supporte cependant, dès la livraison ou la mise à disposition des produits et services, la charge des risques, vol, détérioration ou destruction des produits soumis à réserve de propriété, ainsi que les dommages que ces derniers pourraient occasionner. Données personnelles (RGDP, application au 25.05.2018) : les données personnelles communiquées à l’EARL Antoine Lafosse sont traitées dans le strict respect de la réglementation applicable ; elles ne font notamment l’objet d’aucune cession ou diffusion à l’extérieur de l’EARL Antoine Lafosse. La nature nous est précieuse, conserver et rapporter vos cartons lors de vos prochaines commandes Boire un canon c’est sauver un vigneron mais l’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Consommer avec modération Clos Bourgelat - EARL Antoine Lafosse au capital de 340 000 € - 97 Place Airial Caulet - 33720 CERONS   Tél: +33 (0)5 56 27 01 73 - contact@clos-bourgelat.fr - www.clos-bourgelat.com SIRET : 478 373 277 00019 - 478 373 277 RCS Bordeaux – N° TVA Intra-Communautaire : FR 90 478 373 277 – N° d’Accises FR 093 060 E 7660 - APE/NAF: 0121Z - Domiciliation Bancaire : CREDIT AGRICOLE CADILLAC

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